CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site Les P'tites Pattes (ci-après le "Site"). En passant commande sur le Site, le client (ci-après le "Client") accepte sans réserve les présentes CGV.

2. Identification de l'entreprise
Le Site est exploité par la société Les P'tites Pattes, une entreprise spécialisée dans la vente de jouets et accessoires pour animaux de compagnie, enregistrée sous le numéro [numéro d'enregistrement de l'entreprise], et dont le siège social est situé à [adresse de l'entreprise].

3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site au moment de la commande. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. En cas d’erreur manifeste dans la description des produits, Les P'tites Pattes ne pourra être tenue responsable.

4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en [devise] et toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont précisés lors du processus de commande. Les P'tites Pattes se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commande
Le Client peut passer commande sur le Site en sélectionnant les produits souhaités. La commande est validée dès que le Client a validé son panier, fourni ses informations de livraison et payé la commande. Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail au Client.

6. Paiement
Le paiement des produits s’effectue par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. La commande ne sera expédiée qu’après confirmation du paiement. En cas de refus de paiement, Les P'tites Pattes se réserve le droit d'annuler la commande.

7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction du mode de livraison choisi et de la destination. Les P'tites Pattes s'engage à expédier les produits dans un délai de [délai de traitement] jours ouvrés à compter de la réception de la commande, sous réserve de disponibilité des produits.

8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif. Le Client doit retourner les produits dans leur état et emballage d’origine, à ses frais. Les frais de retour sont à la charge du Client.

9. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux, le Client peut le retourner dans les conditions prévues à l'article 8, en précisant le défaut constaté. Les P'tites Pattes procédera alors à un échange ou à un remboursement selon la demande du Client.

10. Responsabilité
La responsabilité de Les P'tites Pattes ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de faute imputable au Client (erreur d’adresse de livraison, retard dans la livraison dû à l’expéditeur, etc.). Les P'tites Pattes ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.

11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, y compris textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc., sont la propriété exclusive de Les P'tites Pattes. Toute reproduction, distribution, ou utilisation des contenus sans autorisation est strictement interdite.

12. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont nécessaires pour traiter les commandes. Elles sont destinées uniquement à Les P'tites Pattes et ne seront jamais transmises à des tiers sans le consentement préalable du Client. Conformément à la réglementation, le Client peut exercer ses droits d’accès, de rectification, et d’opposition en contactant Les P'tites Pattes via les coordonnées fournies sur le Site.

13. Modifications des CGV
Les P'tites Pattes se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le Site. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

14. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont régies par la loi [loi applicable]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut d’accord, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social de Les P'tites Pattes.