Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site internet Les P'tites Pattes est édité par :
Nom de l’entreprise : Les P'tites Pattes
Forme juridique : [Société par actions simplifiée (SAS) / Société à responsabilité limitée (SARL) / etc.]
Capital social : [Montant du capital social]
Numéro d’enregistrement : [Numéro d’enregistrement de l'entreprise]
Siège social : [Adresse complète de l'entreprise]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA intracommunautaire]
Email de contact : [Adresse e-mail]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication du site est :
Nom du directeur de la publication : [Nom du responsable]
Fonction : [Fonction du responsable]

3. Hébergeur du site

Le site Les P'tites Pattes est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]
Site internet : [URL de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Les P'tites Pattes, tels que les textes, images, logos, graphiques, vidéos, icônes, son et logiciels, sont la propriété exclusive de Les P'tites Pattes, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, extraction ou utilisation, de quelque manière que ce soit, de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l’accord préalable écrit de Les P'tites Pattes.

5. Données personnelles

Les P'tites Pattes respecte votre vie privée et protège vos données personnelles.
Les informations collectées sur le site Les P'tites Pattes sont nécessaires à la gestion de vos commandes et à l’amélioration de nos services. Ces informations sont destinées exclusivement à Les P'tites Pattes et ne seront pas transmises à des tiers sans votre consentement.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par e-mail à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact].

6. Cookies

Le site Les P'tites Pattes utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience sur notre site. Un cookie est un fichier qui permet de conserver des informations sur la navigation de l’utilisateur. Vous pouvez à tout moment désactiver l’utilisation des cookies en configurant les paramètres de votre navigateur.

7. Responsabilité

Les P'tites Pattes met tout en œuvre pour fournir des informations et des produits de qualité sur son site. Cependant, Les P'tites Pattes ne peut être tenue responsable des erreurs, omissions, ou inexactitudes dans les informations diffusées sur le site.
Le site Les P'tites Pattes peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites tiers et vous encourageons à lire leurs mentions légales et politiques de confidentialité.

8. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi [Loi applicable, par exemple : la loi française]. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège social de Les P'tites Pattes.